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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VACANCES TRANSAT
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VACANCES TRANSAT LE VOYAGE ILLIMITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VACANCES TRANSAT LE VOYAGE ILLIMITE
VACANCES TRANSAT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3663995
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
VACANCES TRANSAT LE VOYAGE ILLIMITE de VACANCES TRANSAT

Présentation de la marque VACANCES TRANSAT LE VOYAGE ILLIMITE

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VACANCES TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACANCES TRANSAT LE VOYAGE ILLIMITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VACANCES TRANSAT domicilié(e) 29 rue Cuvier - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 378 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vacances Transat, DAJ domicilié(e) c/o Look Voyages 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 36 38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACANCES TRANSAT LE VOYAGE ILLIMITE est expirée depuis le 10 juillet 2019.

VACANCES TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES TRANSAT , brokair , PLAISIRS D'HIVER , V.o. voyages originaux , MAGIE BLANCHE , BROKAIR HOLIDAYS , MA CABANE AU CANADA , VACANCES AIR TRANSAT , euromètre , €METRE


VACANCES TRANSAT, S.A.S. - 29 rue Cuvier - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 340378678


Vacances Transat, DAJ - c/o Look Voyages 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 2 février 2011 - Changement d'adresse n°541931 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Inscription le 9 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616444 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688842 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Appareils de locomotion par terre, par air, par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ;

Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; albums ; livres ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; édition, diffusion et distribution de matériel publicitaire (brochures, tracts, imprimés, photographies, dessins, matériel visuel et audiovisuel, échantillons), de documents et de programmes publicitaires ; promotion et publicité des ventes ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Assurances, affaires financières, assurances contre les accidents de voyageurs, informations en matière d'assurance pour les voyageurs, émission de chèques de voyage, opérations de change ;

Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau Internet et par serveurs télématiques ;

Transport de personnes ou de marchandises par route, par air (vols charters et vols réguliers), par rail, par mer ; location de véhicules de transport et de tourisme ; organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; agence de tourisme (sauf réservation d hôtels, de pensions), réservation pour les voyages ; organisation et planification de voyages, de circuits touristiques et d excursions ; réservation, émission de titres de transport par route, par rail, par air et par mer, de voyages, de circuits et de séjours ; informations concernant le voyage ;

Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et d activités à buts éducatif, sportif, ou culturel ; organisation d'expositions à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; organisation de concours ; services de loisirs ; réservation de places pour les spectacles ;

Hôtellerie, clubs de vacances, réservation et location de chambres d hôtels, de bungalows et de villas (logements temporaires) ; service de restauration (alimentation), services de bar ; restauration (repas, collations, boissons) dans les avions dans des boîtes identifiées.