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Marques déposées par l'association loi 1901 VACANCES PTT
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L'EDITION MILLENIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EDITION MILLENIUM
VACANCES PTT ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3062742
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2010
L\'EDITION MILLENIUM de VACANCES PTT

Présentation de la marque L'EDITION MILLENIUM

Déposée le 26 octobre 2000 par l'association loi 1901 VACANCES PTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EDITION MILLENIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 VACANCES PTT domicilié(e) 52 rue du Peloux, 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 958 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Marcenac - France.

La marque L'EDITION MILLENIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EDITION MILLENIUM est expirée depuis le 26 octobre 2010.

VACANCES PTT a également déposé les autres marques suivantes : VIVELIA , ISEA , REVALIA


VACANCES PTT ASSOCIATION LOI 1901 - 52 rue du Peloux, 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX - France - SIREN 322958885


M. Michel Marcenac - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) à savoir : document philatélique de format A5 vertical (15 cm x 21 cm) ou horizontal. Ce document peut être double : format ouvert 30 cm x 15 cm. Il comporte : # au recto une illustration ; # au verso un timbre-poste, un cachet philatélique officiel, un texte descriptif, une numérotation par émission. Ce document est sous pochette plastique trois trous pour son insertion dans un classeur de rangement.