Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISEA
VACANCES PTT

Numéro de dépôt :
3099904
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2011

Présentation de la marque ISEA

Déposée le 11 mai 2001 par VACANCES PTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est VACANCES PTT, domicilié(e) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, 52 rue du Peloux, 01000 BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ISEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEA est expirée depuis le 11 mai 2011.

VACANCES PTT a également déposé les autres marques suivantes : VIVELIA , L'EDITION MILLENIUM , REVALIA


VACANCES PTT - Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, 52 rue du Peloux, 01000 BOURG EN BRESSE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Services d'agence de tourisme et de voyages ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques. Services de réservation de chambres d'hôtels, de logements temporaires, de pensions ; services de restauration et d'hôtellerie ; services de location de logements temporaires ; hébergement en villages de vacances ; location de salles de réunions ; services d'agence de logements (hôtels, pensions) ; services de gestion de lieux d'une exposition ; services de maisons de vacances ; services de villages de vacances.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.