VACANCES AIR TRANSAT SAS CAPITAL 610 000 Euro Patrice Caradec DG
Numéro de dépôt :
3258527
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
Présentation de la marque TOU
Déposée le 17 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VACANCES AIR TRANSATCAPITAL 610 000 Euro et Patrice Caradec DG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) VACANCES AIR TRANSATCAPITAL 610 000 Euro - France et Patrice Caradec DG domicilié(e) 43 Bld Diderot,75012 Paris - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vacances AIR Transat Mr Patrice Caradec domicilié(e) 43 Boulevard Diderot,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque TOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOU est expirée depuis le 17 novembre 2013.
VACANCES AIR TRANSAT SAS CAPITAL 610 000 Euro - France
Patrice Caradec DG - 43 Bld Diderot,75012 Paris - 75012 - France - SIREN 3
Vacances AIR Transat Mr Patrice Caradec - 43 Boulevard Diderot,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423766 - Publication au BOPI 2005-12-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Inscription le 12 décembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445300 - Publication au BOPI 2006-12-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Inscription le 2 février 2011 - Changement d'adresse n°541931 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02
Véhicule / appareil locomotion, par terre, air, eau. Location de vehicules transport / organisation de voyages. Hebergement temporaire reservation d'hotel, location de logement temporaire. Restauration (alimentation).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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