Déposée le 18 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FDTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAAP domicilié(e) 5 route du Paisy - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 975 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FDTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAAP, Société à Responsabilité Limitée - 5 route du Paisy - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 500975495
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 11 avril 2018 - Changement de forme juridique n°721309 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11
Meubles, meubles de puériculture, sièges, chaises, chaises hautes pour bébés, fauteuils, meubles de rangement, commodes, armoires, meubles de bureau, tables et chevets ; rayonnages (meubles), étagères, patères, porte-manteaux (meubles) ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge), lits, berceaux, couffins, matelas, matelas à langer, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés ; objets d'art et objets de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Tissus d'ameublement, tissus à usage textile ; linge de maison, linge de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; parures de lit et tours de lit en matière textile, draps et draps housses, alèses, housses de couette, housses de matelas, housses de coussins, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), gigoteuses et nids d'ange en matière textile ; couvertures de lit et de table.
Jeux et jouets ; peluches (jouets) ; mobiles (jouets).
Services de vente au détail et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits (à l'exclusion de leur transport), à savoir : meubles, meubles de puériculture, sièges, chaises, chaises hautes pour bébés, fauteuils, meubles de rangement, commodes, armoires, meubles de bureau, tables et chevets ; rayonnages (meubles), étagères, patères, porte-manteaux (meubles) ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge), lits, berceaux, couffins, matelas, matelas à langer, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés ; objets d'art et objets de décoration, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tissus d'ameublement, tissus à usage textile ; linge de maison, linge de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; parures de lit et tours de lit en matière textile, draps et draps housses, alèses, housses de couette, housses de matelas, housses de coussins, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), gigoteuses et nids d'ange en matière textile ; couvertures de lit et de table ; tapis, paillassons, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; rideaux en matière textile ou en plastique ; jeux et jouets ; peluches (jouets) ; mobiles (jouets) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; lampes et luminaires ; produits de maroquinerie en cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; cartables, sacs de plage et de sport ; parapluies, parasols et cannes ; trousses de toilette ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette – afin de permettre à des clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand magasin, ainsi que par catalogue de commande par correspondance ou sur un site Web de l'Internet ou toute autre forme de média de télécommunication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale et promotion de ventes pour des tiers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FDTC"