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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAAN
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Senior Mobilité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Senior Mobilité
VAAN SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3825342
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2021
Senior Mobilité de VAAN

Présentation de la marque Senior Mobilité

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Senior Mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAAN domicilié(e) 45, rue des Saules Clouet - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 175 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Mathieu domicilié(e) 45 Saules Clouet - 93100 - Montreuil - France.

La marque Senior Mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Senior Mobilité est expirée depuis le 21 avril 2021.

VAAN a également déposé les autres marques suivantes : Cityzen Mobility , Alpha Travel , ZEN IN THE CITY , CITYZENCAB , COCOT


VAAN SAS, SAS - 45, rue des Saules Clouet - 93100 - Montreuil - France - SIREN 528175516


Guillaume Mathieu - 45 Saules Clouet - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

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