Marque enregistrée - Marque en non vigueur

home sweet home
vaadeb international, sarl

Numéro de dépôt :
4104828
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
home sweet home de vaadeb international

Présentation de la marque home sweet home

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vaadeb international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « home sweet home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vaadeb international domicilié(e) 13 avenue saint michel - 98000 - monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe gras domicilié(e) chez smerc, 292 avenue antoine emile - 30340 - mejannes les ales - France.

La marque home sweet home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque home sweet home est expirée depuis le 11 juillet 2024.


vaadeb international, sarl - 13 avenue saint michel - 98000 - monaco - Monaco


M. philippe gras - chez smerc, 292 avenue antoine emile - 30340 - mejannes les ales - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.