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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VA DEVELOPPEMENT
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VEGECOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGECOLOR
VA DEVELOPPEMENT (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3273764
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
VEGECOLOR de VA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque VEGECOLOR

Déposée le 13 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGECOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VA DEVELOPPEMENT domicilié(e) Chemin Départemental 928, Quievrecourt,76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY - 76270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 478 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VEGECOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGECOLOR est expirée depuis le 13 février 2014.

VA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TRADI SERVICE , VEGETALYS 7 , AQUASTORE , CELVIR , SEEDFIX


VA DEVELOPPEMENT (Société à Responsabilité Limitée) - Chemin Départemental 928, Quievrecourt,76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY - 76270 - France - SIREN 390478766


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Couleurs, vernis, laques, colorants, peintures, pigments.