Marque expirée - Marque en non vigueur

DORIS
V3C NAUTIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3636773
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
DORIS de V3C NAUTIQUE

Présentation de la marque DORIS

Déposée le 16 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V3C NAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V3C NAUTIQUE domicilié(e) 0 impasse de la Rabine Verte - 22100 - SAINT SAMSON SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 196 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V3C NAUTIQUE domicilié(e) 0 impasse de la Rabine Verte - 22100 - SAINT SAMSON SUR RANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORIS est expirée depuis le 16 mars 2019.

V3C NAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DORIS


V3C NAUTIQUE, SARL - 0 impasse de la Rabine Verte - 22100 - SAINT SAMSON SUR RANCE - France - SIREN 452196405


V3C NAUTIQUE - 0 impasse de la Rabine Verte - 22100 - SAINT SAMSON SUR RANCE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516410 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Couteaux, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement pour la pêche et jardinage ou autres ;

Appareils et instruments nautiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage). Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtement de protection contre les accidents ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunette ; bâches de sauvetage. :

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.