Déposée le 20 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) V3C environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SoleilPac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) V3C environnement domicilié(e) Ecodia, 33 à 47 avenue René Cassin, CS 40000 - 22108 - DINAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 060 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V3C environnement, M. Campion Vincent domicilié(e) Ecodia, 33 à 47 avenue René Cassin, CS 40000 - 22108 - DINAN Cedex - France.
La marque SoleilPac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V3C environnement, EURL - Ecodia, 33 à 47 avenue René Cassin, CS 40000 - 22108 - DINAN Cedex - France - SIREN 511060766
V3C environnement, M. Campion Vincent - Ecodia, 33 à 47 avenue René Cassin, CS 40000 - 22108 - DINAN Cedex - France
Republication pour erratum - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Errata de la publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Constructions transportables métalliques, pour la réception et le stockage de déchets ménagers, recyclables et autres déchets.
Machines outils pour la réception, compactage et stockage des déchets ménagers, recyclables et autres déchets susceptibles d'y être déposés pour des usagers, utilisateurs. Broyeurs à déchets papiers, cartons et autres.
Poubelle compactrice et transportable destinée à la réception et le stockage des déchets ménagers, recyclables ou autres.
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