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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) V3C ENVIRONNEMENT
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COLSELECO COLLECTEUR SÉLECTIF ÉCOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLSELECO COLLECTEUR SÉLECTIF ÉCOLOGIQUE
V3C ENVIRONNEMENT, EURL

Numéro de dépôt :
3634827
Date de dépôt :
07/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2019
COLSELECO COLLECTEUR SÉLECTIF ÉCOLOGIQUE de V3C ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque COLSELECO COLLECTEUR SÉLECTIF ÉCOLOGIQUE

Déposée le 7 mars 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) V3C ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLSELECO COLLECTEUR SÉLECTIF ÉCOLOGIQUE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) V3C ENVIRONNEMENT domicilié(e) 00 ZA IMPASSE DE LA RABINE VERTE - 22100 - SAINT SAMSON SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 060 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V3C ENVIRONNEMENT domicilié(e) 00 ZA IMPASSE DE LA RABINE VERTE - 22100 - SAINT SAMSON SUR RANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLSELECO COLLECTEUR SÉLECTIF ÉCOLOGIQUE est expirée depuis le 7 mars 2019.

V3C ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SoleilPac , ORGANIVERS


V3C ENVIRONNEMENT, EURL - 00 ZA IMPASSE DE LA RABINE VERTE - 22100 - SAINT SAMSON SUR RANCE - France - SIREN 511060766


V3C ENVIRONNEMENT - 00 ZA IMPASSE DE LA RABINE VERTE - 22100 - SAINT SAMSON SUR RANCE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Construction et collecteurs savoir conteneurs métalliques, enclos, receveurs à savoir récipients métalliques. Constructions transportables et modulaires en métal. Matériaux de construction métalliques boîtes, coffres, contenants, récipients d'emballage en métal ;

Constructions et collecteurs à savoir conteneurs en bois ou habillages bois, enclos, receveurs à savoir récipients en bois ou habillage bois. Constructions transportables et modulaires en bois. Matériaux de construction non métalliques. Bois de construction et bois façonnés ;

Boîtes, contenants, récipients d'emballage en bois ;

Réception (entreposage) de déchets (industriels ou autres), dangereux et non dangereux, recyclables et non recyclables. Collecte (transport) de déchets (industriels ou autres), dangereux et non dangereux, recyclables et non recyclables. Stockage de déchets (industriels ou autres), dangereux et non dangereux, recyclables et non recyclables ;

Production d'énergie ; service de purification de l'air ; tri de déchets de matières premières de récupération (transformation) traitement et transformation de déchets (industriel ou autres), dangereux et non dangereux, recyclables et non recyclables ; décontamination de matériaux dangereux.