Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Centre Déconstruction Recyclage Véhicules
V2M, SARL

Numéro de dépôt :
3812950
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Centre Déconstruction Recyclage Véhicules de V2M

Présentation de la marque Centre Déconstruction Recyclage Véhicules

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre Déconstruction Recyclage Véhicules »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V2M domicilié(e) 21 RUE DES GUÉRINS - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 344 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V2M domicilié(e) 21 RUE DES GUÉRINS - 42120 - LE COTEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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V2M a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICAM


V2M, SARL - 21 RUE DES GUÉRINS - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 479344194


V2M - 21 RUE DES GUÉRINS - 42120 - LE COTEAU - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582726 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.