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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V2
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ACHATDESIGN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACHATDESIGN
V2, SARL
Vincent DEVROEDE

Numéro de dépôt :
3672725
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ACHATDESIGN de V2

Présentation de la marque ACHATDESIGN

Déposée par voie électronique le 28 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V2 et Vincent DEVROEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACHATDESIGN »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) V2 domicilié(e) ZI de l'Inquétrie, Rue de la Capelle, 62280 St Martin Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Vincent DEVROEDE domicilié(e) 45 bis Rue Charles de Gaulle - 78860 - St Nom la Breteche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent DEVROEDE domicilié(e) 45 bis Rue Charles de Gaulle - 78860 - St Nom la Breteche - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

V2 a également déposé les autres marques suivantes : MYCHAISE , V2 DESIGN , ACHAT DESIGN


V2, SARL - ZI de l'Inquétrie, Rue de la Capelle, 62280 St Martin Boulogne - France - SIREN 4

Vincent DEVROEDE - 45 bis Rue Charles de Gaulle - 78860 - St Nom la Breteche - France


Vincent DEVROEDE - 45 bis Rue Charles de Gaulle - 78860 - St Nom la Breteche - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519644 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).