Déposée le 1 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V1D2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORMANDY GREEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-02 du 12 janvier 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V1D2 domicilié(e) Nouveau Bassin, 0 Quai Hippolyte Lefèvre - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 306 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL V1D2, M. LEFEBVRE Marc domicilié(e) Nouveau Bassin, Quai Hippolyte Lefèvre - 14120 - MONDEVILLE - France.
La marque NORMANDY GREEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMANDY GREEMENT arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.
V1D2, SARL - Nouveau Bassin, 0 Quai Hippolyte Lefèvre - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 423306943
SARL V1D2, M. LEFEBVRE Marc - Nouveau Bassin, Quai Hippolyte Lefèvre - 14120 - MONDEVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632617 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NORMANDY GREEMENT"
