Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3471055
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/12/2016
Présentation de la marque VEGETAL AROMATIC
Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VEGETAL AROMATIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP domicilié(e) Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 743 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETAL AROMATIC est expirée depuis le 22 décembre 2016.
V12EXP a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMAX , EAU DE LAGON , FRUITS CONFITS , BATTBOX , LOVELI CARD , ISIVITR' , V8EXP , ROUTE VERTE , V TEC EXP , NICKELCHROME
Déposant :
V12EXP SAS - Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France - SIREN 352743405
Mandataire :
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533475 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28
Classe 03 - Produit
– motifs décoratifs à usage cosmétique ; produits pour faire briller.
Classe 05 - Produit
– antiseptiques ; articles antimigraineux ;
Classe 14 - Produit
– articles de bijouterie et bijoux fantaisie, anneaux, bagues, bracelets, broches, chaînes, médaillons, parures, perles, colliers [bijouterie] ; amulettes ; bijou en cloisonné ; boucles d'oreilles ; bracelets de montre ; breloques ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux (en métaux précieux) ; épingles de cravate ; horlogerie et instruments chronométriques ; insignes (en métaux précieux) ; médailles ; montre-bracelet ; montres ; ornements de chapeaux et de chaussures (en métaux précieux) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-monnaie de fantaisie (en métaux précieux) ; poudriers (en métaux précieux) ; strass.
Classe 25 - Produit
– vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête ; collants ; chaussons ; articles d'habillement ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama.
