Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUTE VERTE
V12EXP SAS

Numéro de dépôt :
3471061
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/12/2016
ROUTE VERTE de V12EXP

Présentation de la marque ROUTE VERTE

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROUTE VERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP domicilié(e) Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 743 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE VERTE est expirée depuis le 22 décembre 2016.

V12EXP a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMAX , EAU DE LAGON , FRUITS CONFITS , BATTBOX , LOVELI CARD , VEGETAL AROMATIC , ISIVITR' , V8EXP , V TEC EXP , NICKELCHROME


V12EXP SAS - Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France - SIREN 352743405


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

– préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits d'entretien ; produits d'entretien pour les véhicules ; produits de nettoyage, préparations pour polir et faire briller ; savons d'avivage ; savons désodorisant ; savons ; détachants ; crèmes pour le cuir, produit pour la conservation du cuir ; encaustiques, cires et cigares pour le cuir produit de blanchiment (lessive) ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour faire briller ; cirages ; colorant pour la lessive et le blanchissage ; décapants ; produits de dégraissage (autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication) ; savons désinfectants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; eau de javel ; eau de senteur ; essence de térébanthine (produit de dégraissage) ; huile de nettoyage ; produits de lavage ; lessives ; produits pour parfumer le linge ; produits pour enlever la peinture ; sels pour blanchir.

– parfums, désodorisants de maison et de voiture ; désodorisant à usage non personnel ; produits pour la purification, le rafraîchissement de l'air ; antiseptiques.

– matériel de nettoyage ; brosserie ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machine) ; cuvettes ; peaux de daim pour le nettoyage ; dépoussiéreur non électrique ; torchons imprégnés d'un détergeant pour nettoyage ; éponges de ménage ; porte-éponge ; essuie-meubles ; étoupe de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; filtres pour le ménage ; frottoirs (brosses) ; gants de ménage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; torchon (chiffon) de nettoyage ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; poils pour la brosserie ; boites à savons ; serpillières ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).