Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ROUTE VERTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP domicilié(e) Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 743 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V12EXP SAS - Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France - SIREN 352743405
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
– préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits d'entretien ; produits d'entretien pour les véhicules ; produits de nettoyage, préparations pour polir et faire briller ; savons d'avivage ; savons désodorisant ; savons ; détachants ; crèmes pour le cuir, produit pour la conservation du cuir ; encaustiques, cires et cigares pour le cuir produit de blanchiment (lessive) ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour faire briller ; cirages ; colorant pour la lessive et le blanchissage ; décapants ; produits de dégraissage (autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication) ; savons désinfectants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; eau de javel ; eau de senteur ; essence de térébanthine (produit de dégraissage) ; huile de nettoyage ; produits de lavage ; lessives ; produits pour parfumer le linge ; produits pour enlever la peinture ; sels pour blanchir.
– parfums, désodorisants de maison et de voiture ; désodorisant à usage non personnel ; produits pour la purification, le rafraîchissement de l'air ; antiseptiques.
– matériel de nettoyage ; brosserie ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machine) ; cuvettes ; peaux de daim pour le nettoyage ; dépoussiéreur non électrique ; torchons imprégnés d'un détergeant pour nettoyage ; éponges de ménage ; porte-éponge ; essuie-meubles ; étoupe de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; filtres pour le ménage ; frottoirs (brosses) ; gants de ménage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; torchon (chiffon) de nettoyage ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; poils pour la brosserie ; boites à savons ; serpillières ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
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