Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NUIT DE PLEINE LUNE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP domicilié(e) Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 743 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V12EXP SAS - Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France - SIREN 352743405
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533475 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28
– produits pour rafraîchir l'haleine sous forme d'aérosols ; ambre [parfumerie] ; aromates [huiles essentielles] ; bases pour parfums de fleurs ; bois odorant ; bougies odorantes ; cosmétiques ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; eau de Cologne, de lavande ; eaux de senteur, de toilette ; encens ; essence de bergamote, menthe ; extraits de fleurs [parfumerie] ; huile d'amandes, de jasmin, de rose ; huiles essentielles de cèdre, citrons ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles, éthérées ; huiles, menthe pour la parfumerie ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; musc [parfumerie] ; parfums ; pots-pourris odorants ; produits de parfumerie, pour parfumer le linge ; produits pour faire briller ; produits pour la fumigation (parfumerie) ; savonnettes ; savons ; savons désodorisants ; serviettes imprégnées de lotions parfumées, désinfectantes, désodorisantes.
– parfums, désodorisants de maison et de voiture ; désodorisant à usage non personnel ; produits pour la purification, le rafraîchissement de l'air ; antiseptiques ; articles antimigraineux ; bâtons de réglisse, bonbons, gommes à mâcher, pastilles à usage pharmaceutique ; cigarettes [sans tabac] à usage médical ; eucalyptol, eucalyptus, menthe à usage pharmaceutique ; camphre, huile camphrée à usage médical ; menthol ; produits pharmaceutiques contre le mal des transports ; sels contre l'évanouissement ; sels odorants ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques.
– articles de bijouterie et bijoux fantaisie, bijoux olfactifs ; anneaux, bagues, bracelets, broches, chaînes, médaillons, parures, perles, colliers [bijouterie] ; amulettes ; bijou en cloisonné ; boucles d'oreilles ; bracelets de montre ; breloques ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux ; épingles de cravate ; horlogerie et instruments chronométriques ; insignes ; médailles ; montre-bracelet ; montres ; ornements de chapeaux, de chaussures en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; porte-monnaie de fantaisie ; poudriers ; strass.
– vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête (habillement) ; collants ; chaussons ; articles d'habillement ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama.
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