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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP
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FRUITS CONFITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITS CONFITS
V12EXP SAS

Numéro de dépôt :
3471051
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/12/2016
FRUITS CONFITS de V12EXP

Présentation de la marque FRUITS CONFITS

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRUITS CONFITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V12EXP domicilié(e) Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 743 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS CONFITS est expirée depuis le 22 décembre 2016.

V12EXP a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMAX , EAU DE LAGON , BATTBOX , LOVELI CARD , VEGETAL AROMATIC , ISIVITR' , V8EXP , ROUTE VERTE , V TEC EXP , NICKELCHROME


V12EXP SAS - Les Bureaux Verts, 14, chemin du Professeur Deperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France - SIREN 352743405


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

– aérosols pour rafraîchir l'haleine ; ambre [parfumerie] ; aromates [huiles essentielles] ; bases pour parfums de fleurs ; bois odorant ; cosmétiques ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; eau de Cologne, de lavande ; eaux de senteur, de toilette ; essence de bergamote, menthe ; extraits de fleurs [parfumerie] ; huile d'amandes, de jasmin, de rose ; huiles essentielles de cèdre, citrons ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles, éthérées ; huiles, menthe pour la parfumerie ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; musc [parfumerie] ; produits pour parfumer le linge ; produits pour faire briller ; produits pour la fumigation (parfumerie) ; savonnettes ; savons ; savons désodorisants ; serviettes imprégnées de lotions parfumées, désinfectantes, désodorisantes.

– antiseptiques ; articles antimigraineux ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; cigarettes (sans tabac) à usage médical ; eucalyptol, eucalyptus, menthe à usage pharmaceutique ; camphre, huile camphrée à usage médical ; menthol ; produits pharmaceutiques contre le mal des transports ; sels contre l'évanouissement ; sels odorants ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques.

– articles de bijouterie et bijoux fantaisie ; anneaux, bagues, bracelets, broches, chaînes, médaillons, parures, perles, colliers [bijouterie] ; amulettes ; bijou en cloisonné ; boucles d'oreilles ; bracelets de montre ; breloques ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux (en métaux précieux) ; épingles de cravate ; horlogerie et instruments chronométriques ; insignes (en métaux précieux) ; médailles ; montre-bracelet ; montres ; ornements de chapeaux et de chaussures (en métaux précieux) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-monnaie de fantaisie (en métaux précieux) ; poudriers (en métaux précieux) ; strass.

– vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête ; collants ; chaussons ; articles d'habillement ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama.