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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.T. Services
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B Les Burgondises Vos petits péchés bourguignons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B Les Burgondises Vos petits péchés bourguignons
V.T. Services, sarl

Numéro de dépôt :
4307027
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2026
B Les Burgondises Vos petits péchés bourguignons de V.T. Services

Présentation de la marque B Les Burgondises Vos petits péchés bourguignons

Déposée le 13 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.T. Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B Les Burgondises Vos petits péchés bourguignons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.T. Services domicilié(e) 3 ferme de l'Epinois - 21350 - SOUSSEY SUR BRIONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 365 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl V.T. Services, Mme THIVET Valérie domicilié(e) 3 ferme de l'Epinois - 21350 - SOUSSEY-SUR-BRIONNE - France.

La marque B Les Burgondises Vos petits péchés bourguignons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B Les Burgondises Vos petits péchés bourguignons arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

V.T. Services a également déposé les autres marques suivantes : LA TENTATION D EVE B


V.T. Services, sarl - 3 ferme de l'Epinois - 21350 - SOUSSEY SUR BRIONNE - France - SIREN 500365747


sarl V.T. Services, Mme THIVET Valérie - 3 ferme de l'Epinois - 21350 - SOUSSEY-SUR-BRIONNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 26 janvier 2017 - Retrait partiel n°693326 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 6 février 2017 - Retrait partiel n°693794 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Viande ; poisson ; volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volaille de Bourgogne ” ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Moutarde de Bourgogne ” ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; fourrages.