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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.T.I. Aéraulique
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ACOUSTICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUSTICA
V.T.I. Aéraulique, SARL

Numéro de dépôt :
3967071
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2022
ACOUSTICA de V.T.I. Aéraulique

Présentation de la marque ACOUSTICA

Déposée le 7 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.T.I. Aéraulique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.T.I. Aéraulique domicilié(e) 83 ZONE INDUSTRIELLE LE BARNIER, BP 55 - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 981 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.T.I. Aéraulique, M. FRAISSE JEAN-MICHEL domicilié(e) 83 ZONE INDUSTRIELLE LE BARNIER, BP 55 - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque ACOUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUSTICA est expirée depuis le 7 décembre 2022.


V.T.I. Aéraulique, SARL - 83 ZONE INDUSTRIELLE LE BARNIER, BP 55 - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 326981578


V.T.I. Aéraulique, M. FRAISSE JEAN-MICHEL - 83 ZONE INDUSTRIELLE LE BARNIER, BP 55 - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596869 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.