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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.T.D
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Sommeil Levant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sommeil Levant
V.T.D. (SARL)

Numéro de dépôt :
3122244
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011
Sommeil Levant de V.T.D

Présentation de la marque Sommeil Levant

Déposée le 12 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.T.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sommeil Levant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.T.D domicilié(e) 60 Rue des Farges, 43000 LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 096 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VTD - France.

La marque Sommeil Levant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sommeil Levant est expirée depuis le 12 septembre 2011.


V.T.D. (SARL) - 60 Rue des Farges, 43000 LE PUY EN VELAY - France - SIREN 423096163


SARL VTD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

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