Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
V & S Vin & Sprit Aktiebolag

Numéro de dépôt :
98737153
Date de dépôt :
12/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2008

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 12 juin 1998 par V & S Vin & Sprit Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est V & S Vin & Sprit Aktiebolag, domicilié(e) S11797 Stockholm, SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABIEGA VIN Mr. Lars TORSTENSON - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 12 juin 2008.

V & S Vin & Sprit Aktiebolag a également déposé les autres marques suivantes : ABSOLUT® Country of Sweden VANILIA , ABSOLUT Country of Sweden WILD TEA , GREBASE , E , SWEDISH VODKA ABSOLUT SINCE 1879 , ABSOLUT ELYX COUNTRY OF SWEDEN , RECINSAUT , MOURBASE , ABSOLUT COUNTRY OF SWEDEN ORIENT APPLE , SWEDISH VODKA ABSOLUT SINCE 1879


V & S Vin & Sprit Aktiebolag - S11797 Stockholm, SUEDE - Suède


RABIEGA VIN Mr. Lars TORSTENSON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448819 - Publication au BOPI 2007-02-20

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441766 - Publication au BOPI 2006-10-04

Inscription le 20 février 2007 - Changement de dénomination n°448818 - Publication au BOPI 2007-02-20

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441765 - Publication au BOPI 2006-10-04

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).