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Marques déposées par V & S VIN & SPRIT AKTIEBOLAG (société de droit suédois
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Le soleil en carafe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le soleil en carafe
V & S VIN & SPRIT AKTIEBOLAG (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
99775160
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque Le soleil en carafe

Déposée le 15 février 1999 par V & S VIN & SPRIT AKTIEBOLAG (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le soleil en carafe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est V & S VIN & SPRIT AKTIEBOLAG (société de droit suédois), domicilié(e) Ingenjörsvägen 2, Stockholm, Suède - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE - France.

La marque Le soleil en carafe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le soleil en carafe est expirée depuis le 15 février 2009.


V & S VIN & SPRIT AKTIEBOLAG (société de droit suédois) - Ingenjörsvägen 2, Stockholm, Suède - Suède


Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441766 - Publication au BOPI 2006-10-04

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441765 - Publication au BOPI 2006-10-04

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vins.