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Marques déposées par la société V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde
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SVALA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SVALA
V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde

Numéro de dépôt :
97695570
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2017

Présentation de la marque SVALA

Déposée le 18 septembre 1997 par la société V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SVALA »

Le déposant est la société V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde domicilié(e) 11797 STOCKHOLM,SUÈDE (dossier no 2351442) - Suède et immatriculée sous le numéro RCS 556 015 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) domicilié(e) c/o Patrix AB, Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2351442) - 41764 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVALA est expirée depuis le 18 septembre 2017.

V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde a également déposé les autres marques suivantes : LA RUSTIQUE , CAVENDISH


V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde - 11797 STOCKHOLM,SUÈDE (dossier no 2351442) - Suède - SIREN 556015017


V&S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) - c/o Patrix AB, Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2351442) - 41764 - France


Inscription le 25 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447267 - Publication au BOPI 2007-01-25

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2351442 - Publication au BOPI 2007-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Inscription le 23 mars 2012 - Changement de dénomination n°572200 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-23

Vin.