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Marques déposées par la société V & S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde
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CARBASE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARBASE
V & S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde

Numéro de dépôt :
97695565
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2017

Présentation de la marque CARBASE

Déposée le 18 septembre 1997 par la société V & S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBASE »

Le déposant est la société V & S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde domicilié(e) 11797 STOCKHOLM (dossier no 2352338) - 11797 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V & S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) c/o Patrix AB domicilié(e) Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2352338) - 41764 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBASE est expirée depuis le 18 septembre 2017.


V & S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) société organisée selon les lois de suéde - 11797 STOCKHOLM (dossier no 2352338) - 11797 - France


V & S Vin & Sprit Aktiebolag (publ) c/o Patrix AB - Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2352338) - 41764 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441765 - Publication au BOPI 2006-10-04

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441766 - Publication au BOPI 2006-10-04

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2007 n°2352338 - Publication au BOPI 2007-10-03

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Vin.