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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V.S.M
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VSM
Marque expirée - Marque en non vigueur

VSM
V.S.M, SA

Numéro de dépôt :
99825992
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2019

Présentation de la marque VSM

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) V.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VSM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.S.M domicilié(e) 1, LOTISSEMENT LES AMANDIERS - 13330 - PELISSANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 698 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.S.M domicilié(e) 1, LOTISSEMENT LES AMANDIERS - 13330 - PELISSANNE - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VSM est expirée depuis le 22 novembre 2019.


V.S.M, SA - 1, LOTISSEMENT LES AMANDIERS - 13330 - PELISSANNE - France - SIREN 343698106


V.S.M - 1, LOTISSEMENT LES AMANDIERS - 13330 - PELISSANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2442499 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-05-31

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