Déposée le 20 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.S.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIAGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.S.I domicilié(e) 30 Route du MARILLAIS,49410 ST FLORENT-LE-VIEIL (dossier no 2253812) - 49410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 630 679 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VSI SARL domicilié(e) 30 Route du MARILLAIS,49410 St FLORENT LE VIEIL (dossier no 2253812) - 49410 - France.
La marque DIAGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAGRAM est expirée depuis le 4 décembre 2013.
V.S.I a également déposé les autres marques suivantes : VITAFORME
V.S.I S.a.r.l., SARL - 30 Route du MARILLAIS,49410 ST FLORENT-LE-VIEIL (dossier no 2253812) - 49410 - France - SIREN 392630679
VSI SARL - 30 Route du MARILLAIS,49410 St FLORENT LE VIEIL (dossier no 2253812) - 49410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258057 - Publication au BOPI 1998-07-16
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253812 - Publication au BOPI 2003-12-04
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
- Produits Vétérinaires - Aliments pour Animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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