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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.S DISTRIBUTION
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Tomacavia
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tomacavia
V.S DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3550600
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/01/2028
Tomacavia de V.S DISTRIBUTION

Présentation de la marque Tomacavia

Déposée le 22 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.S DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Tomacavia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.S DISTRIBUTION domicilié(e) 6 rue de Saintonge - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 137 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Tomacavia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3550600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tomacavia arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

V.S DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VS Vegetal Solutions , VS Vegetal Solutions , COMPOTADE


V.S DISTRIBUTION, SAS - 6 rue de Saintonge - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 392137022


IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2669004 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.