Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INSTITUT FRANCAIS DE LA SANTE I.F.S.
V.P. Conseil (sarl)

Numéro de dépôt :
93473653
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque INSTITUT FRANCAIS DE LA SANTE I.F.S.

Déposée le 24 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.P. Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT FRANCAIS DE LA SANTE I.F.S. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.P. Conseil domicilié(e) 10, rue La Condamine, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 338 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.P. CONSEIL Mr Pascal CIROTTEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

V.P. Conseil a également déposé les autres marques suivantes : CFEP COMMUNICATION , EURAD , V.P. CONSEIL INSTITUTIONNEL VISION PLUS CONSEIL INSTITUTIONNEL


V.P. Conseil (sarl) - 10, rue La Condamine, 75017 PARIS - France - SIREN 340338045


V.P. CONSEIL Mr Pascal CIROTTEAU - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322284 - Publication le 6 août 1993 au BOPI 2001-04-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques.Papier, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs, pin's, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité et affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale par tous moyens de diffusion (prospectus, pin's, etc...) et concernant toutes sortes de marchandises ou de services.Communication, agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télévisuelle, transmissions de messages.Education, institutions d'enseignements, édition de livres, revues, abonnements journaux.Spectacles, divertissements radiophoniques ou TV, production de films, agences pour artistes.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.