Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVANO
V.O. VERSION ORIGINELLE (LTD)

Numéro de dépôt :
3233120
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013
DIVANO de V.O. VERSION ORIGINELLE (LTD

Présentation de la marque DIVANO

Déposée le 25 juin 2003 par V.O. VERSION ORIGINELLE (LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est V.O. VERSION ORIGINELLE (LTD) domicilié(e) 280, 521, 3rd avenue Calgary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Grasset Avocat domicilié(e) 58 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque DIVANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVANO est expirée depuis le 25 juin 2013.

V.O. VERSION ORIGINELLE (LTD a également déposé les autres marques suivantes : JEAN TONIQUE , TISSONI , ONE O ONE


V.O. VERSION ORIGINELLE (LTD) - 280, 521, 3rd avenue Calgary - France


Bernard Grasset Avocat - 58 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Concession de licence n°392302 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

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