Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRE RESTAURANT
V.O.G GROUPE, SAS

Numéro de dépôt :
3829662
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
LE CARRE RESTAURANT de V.O.G GROUPE

Présentation de la marque LE CARRE RESTAURANT

Déposée le 6 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.O.G GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARRE RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.O.G GROUPE domicilié(e) 27 Avenue Duguay Trouin Les Portiques de la Grande Ile - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 808 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Marie-Pierre JABOULEY, Avocat domicilié(e) 17-21 Rue Duret Bât D - 75116 - PARIS - France.

La marque LE CARRE RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE RESTAURANT est expirée depuis le 6 mai 2021.

V.O.G GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRE SUPRÊME


V.O.G GROUPE, SAS - 27 Avenue Duguay Trouin Les Portiques de la Grande Ile - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France - SIREN 453808727


Me Marie-Pierre JABOULEY, Avocat - 17-21 Rue Duret Bât D - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609723 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, épicerie fine, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Education. Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'évènements et de séminaires. Organisation d'événements (mariage, baptême, anniversaire). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.

Services de restauration (alimentation). Services de restauration rapide et traditionnelle. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Services de cantines. Hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires et réservation d'hôtels. Maisons de retraite pour personnes âgées.