Marque expirée - Marque en non vigueur

SVM
V N U PUBLICATIONS FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
97670495
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017

Présentation de la marque SVM

Déposée le 26 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) V N U PUBLICATIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V N U PUBLICATIONS FRANCE domicilié(e) 5, rue Chantecoq,92800 PUTEAUX (dossier no 2327744) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 281 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2327744) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVM est expirée depuis le 26 mars 2017.

V N U PUBLICATIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ITJOBWORLD , svmnet , svmnet.presse.fr , svm.presse.fr , svm.net.fr , svmnet.fr , BIEN'VNU , YACAPA , Micro Actif ! Pour aller plus loin avec votre PC , VESTRIXX


V N U PUBLICATIONS FRANCE Société anonyme - 5, rue Chantecoq,92800 PUTEAUX (dossier no 2327744) - 92800 - France - SIREN 381281492


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2327744) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 16 juin 1998 - Retrait partiel n°256383 - Publication au BOPI 1998-06-16

Inscription le 23 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311957 - Publication au BOPI 2000-11-23

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2327744 - Publication au BOPI 2006-11-24

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; disquettes, logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (audio-vidéo), cassettes audio-vidéo, disques compacts interactifs, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts. Produits de l'imprimerie, journaux, livres, publications, magazines, photographies, produits de papeterie notamment : papier, papier à lettre, bloc notes, enveloppes, cartes, albums, cartes postales, calendriers, atlas, emploi du temps, agendas, répertoires, stylos, stylos à encre, stylos à bille, stylos feutre, pointes fines, brosses pour écrire, crayons, porte-crayons, gommes, fournitures scolaires, cahiers, classeurs, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux et jouets. Services d'édition de revues, d'enseignement, organisation de concours, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, information en matière d'éducation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.