Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) V. MANE FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROTEXTRAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) V. MANE FILS domicilié(e) 620 Route de Grasse - 06620 - LE-BAR-SUR-LOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque PROTEXTRAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V. MANE FILS, Société Anonyme - 620 Route de Grasse - 06620 - LE-BAR-SUR-LOUP - France - SIREN 415550284
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2014046 - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2242515 - Publication au BOPI 2003-05-15
Inscription le 19 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250476 - Publication au BOPI 1998-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370705 - Publication au BOPI 2003-05-12
Errata sur les inscriptions - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525681 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-03-26
Inscription le 13 juin 2013 - Erratum n°603099 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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