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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V & M FRANCE
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VM 12
Marque expirée - Marque en non vigueur

VM 12
V & M FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3424145
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
VM 12 de V & M FRANCE

Présentation de la marque VM 12

Déposée le 14 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V & M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VM 12 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V & M FRANCE domicilié(e) 130 rue de Silly,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETVAL Division Propriété Industrielle Monsieur Félix PELLICANI domicilié(e) 130 rue de Silly,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VM 12 est expirée depuis le 14 avril 2016.

V & M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MULTICERT , FORTERIOR , OCEANFIT , MECAVAL PLUS , SPIROFORT , AVADUR , VERIMAR , SPIRAFORT , CLEVERPIPE , VIBRATIONS MOLECULAIRES


V & M FRANCE Société par actions simplifiée - 130 rue de Silly,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 652044991


SETVAL Division Propriété Industrielle Monsieur Félix PELLICANI - 130 rue de Silly,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Acier allié au chrome ; tubes métalliques de toutes dimensions ; tubes collecteurs métalliques ; tuyauteries métalliques ; tôles métalliques ; pièces forgées métalliques ; récipients métalliques pour fluides sous pression ; vannes métalliques (hors partie de machine) ; produits d'apport métalliques ou partiellement métalliques pour soudage de produits métalliques.Tubes de chaudières et collecteurs de vapeur (parties de machine) ; parties constitutives de turbines à vapeur ou à gaz (hors véhicules terrestres, maritimes ou aériens).Parties constitutives de chaudières, de générateurs de vapeur, d'échangeurs thermiques (hors parties de machine).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.