Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAFORT
V & M FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3865955
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
SPIRAFORT de V & M FRANCE

Présentation de la marque SPIRAFORT

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V & M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPIRAFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V & M FRANCE domicilié(e) 27 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SPIRAFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAFORT est expirée depuis le 12 octobre 2021.

V & M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VM 12 , MULTICERT , FORTERIOR , OCEANFIT , MECAVAL PLUS , SPIROFORT , AVADUR , VERIMAR , CLEVERPIPE , VIBRATIONS MOLECULAIRES


V & M FRANCE, Société par actions simplifiée - 27 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 652044991


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 10 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688852 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10

Alliages d'acier, acier brut ou mi-ouvré, tubes d'acier, tuyaux d'acier, alliages de métaux communs, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, tubes métalliques, tuyaux métalliques, manchons de tuyaux métalliques, manchons de tuyaux en acier, raccords de tuyaux métalliques, raccords de tuyaux en acier ; barres creuses métalliques ; profils creux métalliques.