SPIRAFORT
Présentation de la marque SPIRAFORT
Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V & M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPIRAFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPIRAFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAFORT est expirée depuis le 12 octobre 2021.
V & M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 10 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688852 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10