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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.M.C
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INCITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCITA
V.M.C., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3812938
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
INCITA de V.M.C

Présentation de la marque INCITA

Déposée le 9 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.M.C domicilié(e) 13 rue Etienne Falconnet - 13140 - MIRAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 299 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INCITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCITA est expirée depuis le 9 mars 2021.

V.M.C a également déposé les autres marques suivantes : VERRERIE DE COUZON , MEXICO , PRESTIGE , ADAGIO , RIESLING , KAREN , SUPER , COUPOLE , QUATRA , VERECO


V.M.C., Société par Actions Simplifiée - 13 rue Etienne Falconnet - 13140 - MIRAMAS - France - SIREN 523299030


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Services de construction d'édifices permanents, construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments, d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.

Informations en matière de traitement de matériaux. Traitement de matériaux, à savoir : soudure, sciage, rabotage, meulage, meunerie.

Etudes de projets d'urbanisme. Architecture. Etudes de projets techniques. Etablissement de plans (construction) d'aménagement urbain et de zones d'activités. Bureau d'études dans le domaine de l'aménagement urbain à savoir études de projet technique d'aménagement urbain, études de projet d'urbanisme, études d'architecture, études de projets techniques notamment dans les domaines de la géologie, de l'environnement, du bâtiment. Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles et établissement de plans dans le domaine de l'aménagement urbain à savoir lors d'études de projet technique d'aménagement urbain, lors d'études de projet d'urbanisme, lors d'études d'architecture.