Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOL'ENCAS
V M C (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1369651
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1996

Présentation de la marque BOL'ENCAS

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) V M C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOL'ENCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V M C domicilié(e) 41, rue Pierre-Maître, 51100 REIMS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque BOL'ENCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOL'ENCAS est expirée depuis le 5 septembre 1996.

V M C a également déposé les autres marques suivantes : VERRERIE DE COUZON , MEXICO , PRESTIGE , ADAGIO , RIESLING , KAREN , SUPER , COUPOLE , QUATRA , VERECO


V M C (Société Anonyme) - 41, rue Pierre-Maître, 51100 REIMS. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Quincaillerie métallique, emballages et contenants métalliques.Emballages et contenants plastiques alimentaires.Ustensiles et récipients en verre pour le ménage ou la cuisine;verrerie brute ou mi-ouvrée; verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.