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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V M C PECHE
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CONE CUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONE CUT
V M C PECHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1655869
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021

Présentation de la marque CONE CUT

Déposée le 16 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V M C PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONE CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V M C PECHE domicilié(e) 12 rue du Général de Gaulle - 90120 - MORVILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 678 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CONE CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONE CUT est expirée depuis le 15 avril 2021.

V M C PECHE a également déposé les autres marques suivantes : SEAFIGHTER , FIBRAFLEX , SANDERTRESS , PERMASTEEL , VMC , SUPRATRESS , MULTIFLEX , FASTGRIP , V , MEGAFLEX


V M C PECHE, société par actions simplifiée - 12 rue du Général de Gaulle - 90120 - MORVILLARS - France - SIREN 306678954


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2193284 - Publication au BOPI 2001-02-02

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456177 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, articles de pêche à l'exception des filets de pêche, décorations pour arbres de Noël