Déposée le 29 mars 1988 par V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société danoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société danoise), domicilié(e) Tobaksvejen 10, 2860 Soborg, Danemark (dossier no 2109632) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINé domicilié(e) (dossier no 2109632) - France.
La marque VELTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société danoise) - Tobaksvejen 10, 2860 Soborg, Danemark (dossier no 2109632) - Danemark
Cabinet ARMENGAUD AINé - (dossier no 2109632) - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1998 n°2109632 - Publication au BOPI 1998-03-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Inscription le 15 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477065 - Publication au BOPI 2008-07-15
Inscription le 5 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266318 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332251 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470506 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 26 décembre 1996 - Concession de licence n°230604 - Publication au BOPI 1996-12-26
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;fenêtres et châssis à carreaux métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées, et plus particulièrement du verre à vitre, des carreaux de vitre pour tous usages, pour le bâtiment et pour la construction, briques de verre pour les murs, dalles de verre; fenêtres, encadrements de fenêtres et châssis à carreaux, non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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