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Marques déposées par V.I.S.M. (Association L 1901
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TRANSAT QUEBEC ST MALO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT QUEBEC ST MALO
V.I.S.M. (Association L 1901)

Numéro de dépôt :
92429588
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2002

Présentation de la marque TRANSAT QUEBEC ST MALO

Déposée le 29 juillet 1992 par V.I.S.M. (Association L 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSAT QUEBEC ST MALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est V.I.S.M. (Association L 1901), domicilié(e) Capitainerie du Port - Terre Plein des Ecluses, 35400 SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.I.S.M. Capitainerie du Port - France.

La marque TRANSAT QUEBEC ST MALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT QUEBEC ST MALO est expirée depuis le 29 juillet 2002.

V.I.S.M. (Association L 1901 a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT QUEBEC ST-MALO 1996 COURSE QUEBEC ST-MALO


V.I.S.M. (Association L 1901) - Capitainerie du Port - Terre Plein des Ecluses, 35400 SAINT-MALO - France


V.I.S.M. Capitainerie du Port - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Meubles, glaces, miroir en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Boutons, crochets et illets, épingles, et aiguilles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.