Déposée le 24 novembre 2004 par l'association loi 1901 V.I.A. Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAUTE FACTURE. FRANCE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 V.I.A. Association domicilié(e) 28 bis, avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.I.A. domicilié(e) 29-37 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque HAUTE FACTURE. FRANCE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE FACTURE. FRANCE. est expirée depuis le 24 novembre 2014.
V.I.A. Association a également déposé les autres marques suivantes : HAUTE FACTURE – FRANCE
V.I.A. Association Association loi 1901 - 28 bis, avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France
V.I.A. - 29-37 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
– glaces et miroirs ; cadres ; objets d'art en bois, corne, os, ivoire, écaille, ambre et matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie ; vaisseliers. – tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit, de maison, de table non en papier, de bain (à l'exception de l'habillement). – publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux. Publicité en ligne sur réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; relations publiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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