SUBSTRAL BIOBULLE
Présentation de la marque SUBSTRAL BIOBULLE
Déposée le 4 juillet 1988 par V.G.S DISTRIBUTION SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTRAL BIOBULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUBSTRAL BIOBULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTRAL BIOBULLE est expirée depuis le 4 juillet 1998.
V.G.S DISTRIBUTION SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237320 - Publication au BOPI 1997-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07
Inscription le 28 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209502 - Publication au BOPI 1996-11-28
Inscription le 28 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209502 - Publication au BOPI 1996-11-28
Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182901 - Publication au BOPI 1995-03-09
Inscription le 18 mars 1996 - Changement d'adresse n°199080 - Publication au BOPI 1996-03-18
Inscription le 27 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180916 - Publication au BOPI 1995-01-27