CHARLES DE JASS
Présentation de la marque CHARLES DE JASS
Déposée le 15 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.G.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES DE JASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES DE JASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE JASS est expirée depuis le 15 avril 2007.
V.G.G a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22