Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE JASS
V.G.G. Sarl

Numéro de dépôt :
97674799
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/04/2007

Présentation de la marque CHARLES DE JASS

Déposée le 15 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.G.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES DE JASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.G.G domicilié(e) 57 RUE MONTESQUIEU, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 883 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François GALHAUD - France.

La marque CHARLES DE JASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE JASS est expirée depuis le 15 avril 2007.

V.G.G a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CHEVAUX , ALBERT DUROY , LOUIS BLANC , JAZZAVON , LOUIS OLIVIER , GUILLAUME DUJARDIN , BARON CLEMENT


V.G.G. Sarl - 57 RUE MONTESQUIEU, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 390883874


Jean François GALHAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

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