Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERGER & VIGNE
V&FRUITS, SARL

Numéro de dépôt :
4256127
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2026
VERGER & VIGNE de V&FRUITS

Présentation de la marque VERGER & VIGNE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERGER & VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS domicilié(e) 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V&FRUITS, M. Fabien COIRAULT domicilié(e) 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France.

La marque VERGER & VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGER & VIGNE arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

V&FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : LES CEPAGES DU MONDE LA PETITE MARIA NSWE , MELEE FRUITEE , NOS REGIONS ONT DU FRUITE , ARÔMES et BIO , VINS FRUITES , LES CEPAGES DU MONDE LE PETIT JULIO NSWE , LES CEPAGES DU MONDE LE PETIT LOIC NSWE , COEUR DE REGION , VIN & FRUITS , DON PEPONNE


V&FRUITS, SARL - 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France


V&FRUITS, M. Fabien COIRAULT - 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.