Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VERGER & VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS domicilié(e) 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V&FRUITS, M. Fabien COIRAULT domicilié(e) 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France.
La marque VERGER & VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256127.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V&FRUITS, SARL - 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France
V&FRUITS, M. Fabien COIRAULT - 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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