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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS
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DON PEPONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DON PEPONNE
V&FRUITS, SARL

Numéro de dépôt :
4294214
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2026
DON PEPONNE de V&FRUITS

Présentation de la marque DON PEPONNE

Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DON PEPONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS domicilié(e) 12 AVENUE DU FRENE - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 993 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien COIRAULT domicilié(e) 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France.

La marque DON PEPONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON PEPONNE arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

V&FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : LES CEPAGES DU MONDE LA PETITE MARIA NSWE , MELEE FRUITEE , NOS REGIONS ONT DU FRUITE , VERGER & VIGNE , ARÔMES et BIO , VINS FRUITES , LES CEPAGES DU MONDE LE PETIT JULIO NSWE , LES CEPAGES DU MONDE LE PETIT LOIC NSWE , COEUR DE REGION , VIN & FRUITS


V&FRUITS, SARL - 12 AVENUE DU FRENE - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France - SIREN 517993705


M. Fabien COIRAULT - 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.