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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.F.P. France
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Torque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Torque
V.F.P. France, SAS

Numéro de dépôt :
4072920
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2024
Torque de V.F.P. France

Présentation de la marque Torque

Déposée le 3 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.F.P. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Torque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.F.P. France domicilié(e) 1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci – Lot D7 - 77290 - MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 799 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIRET Romain, Dechert LLP domicilié(e) 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Torque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Torque est expirée depuis le 3 mars 2024.

V.F.P. France a également déposé les autres marques suivantes : Salem Potion , Cosmic Strudel , Mighty Hit , American Beauty , Turkish , Mixtape , Vape Shakes , Bubble Island , Vaze SLIM , Madison


V.F.P. France, SAS - 1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci – Lot D7 - 77290 - MITRY-MORY - France - SIREN 794799056


M. VIRET Romain, Dechert LLP - 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 21 janvier 2015 - Action en revendication de propriété n°641372 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°703205 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques), cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;

Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.