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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.F.L. Veritas Facit Legem
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VFL VERITAS FACIT LEGEM FORMATION CONGRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VFL VERITAS FACIT LEGEM FORMATION CONGRES
V.F.L. Veritas Facit Legem, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3805436
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
VFL VERITAS FACIT LEGEM FORMATION CONGRES de V.F.L. Veritas Facit Legem

Présentation de la marque VFL VERITAS FACIT LEGEM FORMATION CONGRES

Déposée le 10 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.F.L. Veritas Facit Legem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VFL VERITAS FACIT LEGEM FORMATION CONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.F.L. Veritas Facit Legem domicilié(e) 3 Rue Max Barel - 06500 - MENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 114 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.F.L. Veritas Facit Legem domicilié(e) 3 Rue Max Barel - 06500 - MENTON - France.

La marque VFL VERITAS FACIT LEGEM FORMATION CONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VFL VERITAS FACIT LEGEM FORMATION CONGRES est expirée depuis le 10 février 2021.


V.F.L. Veritas Facit Legem, S.A.R.L. - 3 Rue Max Barel - 06500 - MENTON - France - SIREN 513114934


V.F.L. Veritas Facit Legem - 3 Rue Max Barel - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.