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Marques déposées par V.F.E. DISTRIBUTION (S.A
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MARCHE PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE PROVENCAL
V.F.E. DISTRIBUTION (S.A....)

Numéro de dépôt :
1386724
Date de dépôt :
26/03/1984
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
26/03/1994

Présentation de la marque MARCHE PROVENCAL

Déposée le 26 mars 1984 par V.F.E. DISTRIBUTION (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « MARCHE PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est V.F.E. DISTRIBUTION (S.A....), domicilié(e) 200, rue Roger Salengro à 59260 HELLEMMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France.

La marque MARCHE PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE PROVENCAL est expirée depuis le 26 mars 1994.


V.F.E. DISTRIBUTION (S.A....) - 200, rue Roger Salengro à 59260 HELLEMMES. - France


FIDAL - FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.