Déposée le 28 janvier 1987 par la société V.E.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERCE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société V.E.V domicilié(e) 66 Rue du Château, 59200 TOURCOING (dossier no 2082562) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 582 375 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2082562) - France.
La marque PERCE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V.E.V. - 66 Rue du Château, 59200 TOURCOING (dossier no 2082562) - France - SIREN 475582375
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2082562) - France
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1997 n°2082562 - Publication au BOPI 1997-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 13 mars 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°234156 - Publication au BOPI 1997-03-13
Inscription le 4 février 1997 - Recours en restauration n°232277 - Publication au BOPI 1997-02-04
Inscription le 27 janvier 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°231746 - Publication au BOPI 1997-01-27
Fils et filés.Tissus, linge de maison, couvertures de lit et de table. Tricots, articles de bonneterie, vêtements, bottes, souliers et pantoufles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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