Déposée le 22 mars 1983 par la société V.E.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société V.E.V domicilié(e) 149 rue d'Oran, 59100 ROUBAIX (dossier no 2016530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 582 375 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2016530) - France.
La marque NOVLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V.E.V. - 149 rue d'Oran, 59100 ROUBAIX (dossier no 2016530) - France - SIREN 475582375
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2016530) - France
Renouvellement sans limitation le 18 mars 1993 n°2016530 - Publication au BOPI 1993-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Fils, mélange fibres discontinues (naturelles, artificielles ou synthétiques à filaments continus), tissus (maille ou tissage) fabriqués avec ces fils, vêtements et articles fabriqués avec ces tissus, dentelles et broderies fabriquées avec ces fils.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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